Marque enregistrée - Marque en vigueur

C'Ma Chaux
EQIOM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4289440
Date de dépôt :
25/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/07/2026
C\'Ma Chaux de EQIOM

Présentation de la marque C'Ma Chaux

Déposée le 25 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQIOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C'Ma Chaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EQIOM domicilié(e) 49 AV Georges Pompidou - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 917 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme Lerat Charlotte domicilié(e) 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque C'Ma Chaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'Ma Chaux arrivera à expiration en date du 25 juillet 2026.

EQIOM a également déposé les autres marques suivantes : AQUACIM , CHAPECIMO , CIM CO2OL , FONDAROC , SPINOR , EQIOM CONNECT , CIMENTS DE L'ATLANTIQUE , SAC RESIT 12H SUR SOL HUMIDE 12H SOUS LA PLUIE , ROC , FLUIDROC


EQIOM, Société par actions simplifiée - 49 AV Georges Pompidou - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France - SIREN 377917067


CABINET BOETTCHER, Mme Lerat Charlotte - 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Ciments ; liants hydrauliques pour ciments et bétons ; sable à l'exception du sable pour fonderie ; graviers ; granulats ; laitier pour la construction.